1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique du code pénal français, il est précisé aux utilisateurs du site www.flojoagency.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Agence Flojo Agency – Yaavets 4/8 - Tel Aviv - Yafo - Israël
Créateur du site : Agence Flojo Agency
Responsable publication : John Houzi – john@flojoagency.com
Le responsable de la publication est une personne morale
Au capital de : 2.000 €
Tax ID : 558262929
Adresse de courrier électronique : studio@flojoagency.com
Webmaster : John Houzi
Contactez le Webmaster : john@flojoagency.com
Hébergeur : 1&1 Internet, 7 place de la gare, BP70109 57201 Sarreguemines Cedex

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L'agence Flojo Agency est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Agence Flojo Agency.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

4. Utilisation de Google Analytics

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